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En utilisant ce site, l’utilisateur s’engage à un comportement respectueux, légal et transparent.

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  Ne pas fournir de fausses informations ou utiliser l’identité d’autrui.

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  Respecter les règles de confidentialité applicables à chacune des sections.

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  Ne pas tenter d’accéder, d’endommager ou de détourner une donnée ou fonctionnalité du site.

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  Informer toute anomalie ou incident constaté via nos canaux de contact.

Définitions

Pour garder les choses claires, voici à quoi renvoient certains termes utilisés sur le site :

Certains usages ne sont jamais tolérés, pour la sécurité de tous.

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  Publication d’informations trompeuses ou malveillantes.

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  Détournement, tentative d’accès non autorisé ou piratage.

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  Collecte automatique de données utilisateurs.

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  Encouragement d’activités illégales ou frauduleuses.

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  Utilisation du site à des fins purement publicitaires ou massivement commerciales.

Propriété intellectuelle

Tous les contenus, logos et marques présents sur le site appartiennent à Zironuvina ou à leurs ayants droit. Toute reproduction sans autorisation écrite préalable est interdite.

Contributions des utilisateurs

Si vous publiez du contenu via les outils proposés, vous en restez le propriétaire mais accordez au site un droit d’utilisation non exclusif.

Vie privée et données

Nos engagements sur vos données sont détaillés dans la politique de confidentialité. Les modalités de collecte ou d’accès sont toujours expliquées avant chaque opération.

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Limitation de responsabilité

Zironuvina décline toute responsabilité sur des faits ou conséquences hors de notre contrôle direct.

Indemnisation

Tout manquement aux CGU, engagement frauduleux ou non-respect des règles peut ouvrir droit à réparation au bénéfice du site.

Arbitrage

Si nécessaire, les litiges seront soumis aux tribunaux compétents dans le respect du droit français.

La médiation peut être proposée gratuitement avant toute procédure.

Résolution en ligne des litiges

L’Union européenne propose un service de médiation accessible à tous pour la résolution des litiges en ligne.

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Loi applicable en vigueur

Les présentes conditions sont régies par la législation française. Toute action relève des tribunaux locaux.

Résiliation

Toute violation répétée des règles peut entraîner la suspension, la résiliation ou le blocage de l’accès au service.

Modifications

Les CGU peuvent être mises à jour à tout moment. Tout changement significatif sera signalé sur le site.

Divisibilité

Si une clause est jugée invalide, le reste des conditions reste en vigueur et applicable.

Accord complet

Les CGU représentent l’entente entière entre Zironuvina et ses utilisateurs à la date indiquée.

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